Un groupe de sociétés tient plusieurs BDESE : une par entreprise de droit français, ou une par UES. La vue groupe les présente côte à côte, ventilées par entité, avec l’effectif total du groupe et sa position face aux seuils de 50 et 300 salariés. C’est une lecture de consolidation, pas une BDESE au sens du Code du travail. Cet article explique à quoi sert l’onglet Vue groupe, qui peut l’ouvrir et comment le lire. Il s’adresse à la direction des ressources humaines du groupe et aux administrateurs du module.
Avant de commencer #
- Le module BDESE est installé et au moins une base est déclarée dans l’onglet Bases BDESE.
- L’onglet demande le droit Vue groupe de la BDESE au palier Accès. Les rôles Administrateur et RH le portent ; les rôles Élu CSE, Expert CSE et Contributeur BDESE ne le portent pas.
- Il demande aussi une portée qui couvre toutes les entités de toutes les bases déclarées. Concrètement, la population de ton rôle doit inclure toutes les sociétés concernées, comme c’est le cas pour un rôle qui couvre tout l’effectif.
- Si tu as le droit sans couvrir toutes les entités, l’onglet s’affiche mais présente le message « La vue groupe est réservée à qui couvre toutes les entités du groupe. »
Ouvrir la vue groupe #
- Dans le menu, ouvre BDESE › Vue groupe, ou clique sur l’onglet Vue groupe depuis n’importe quel autre onglet du module.
- La carte Groupe s’affiche, avec le tableau des effectifs par base et par entité.
Si aucune base n’est encore déclarée, le message « Aucune BDESE déclarée dans le groupe. » s’affiche : commence par l’onglet Bases BDESE.
Lire le tableau du groupe #
Le tableau compte deux colonnes, Base et entités et Effectif :
- une ligne par base, avec son libellé, sa pastille Entreprise ou UES et son effectif ;
- sous chaque base, une ligne par entité couverte, avec son pays et son effectif propre ;
- une dernière ligne Groupe, qui porte le total.
En tête de carte, les pastilles de seuils s’appliquent au total du groupe : 50 salariés atteints ou Sous 50 salariés, 300 salariés atteints ou Sous 300 salariés. Une entité dont l’effectif n’est pas connu affiche « — ».
D’où vient l’effectif #
Les effectifs sont ceux de la Conformité France, comme dans l’onglet Bases BDESE : seuls les contrats en France comptent. Le total du groupe est la somme des effectifs connus de toutes les entités de toutes les bases. Une phrase, en haut de l’onglet, rappelle l’origine de l’effectif.
Si la Conformité France compte l’effectif sur tout l’espace, aucune entité n’a d’effectif propre. Pour voir l’effectif de chaque entité, choisis le périmètre Par sous-société dans Paramètres › Conformité, carte France, onglet Visites médicales et effectif.
Ce que le tableau ne montre pas #
La vue groupe ne montre que des effectifs. Elle n’affiche ni les valeurs des exercices, ni les rémunérations, ni les informations confidentielles. Pour consulter le contenu d’une base, passe par l’onglet Données et choisis la base voulue.
À quoi sert la vue groupe #
La vue groupe aide à piloter la BDESE à l’échelle du groupe :
- vérifier que chaque entreprise française de 50 salariés et plus est bien couverte par une base ;
- repérer les bases qui franchissent le seuil de 300 salariés, et dont le modèle supplétif est peut-être à revoir dans l’onglet Structure ;
- contrôler la répartition des entités entre les bases, notamment pour une UES ;
- disposer d’un total de groupe pour tes propres analyses.
Elle ne remplace aucune base. Chaque base garde sa structure, ses exercices, ses contributeurs et ses publications. Le CSE de chaque entreprise ou de chaque UES consulte sa propre base, jamais la vue groupe.
Donner l’accès à la vue groupe #
Pour ouvrir la vue groupe à un responsable RH de groupe :
- Ouvre la matrice des rôles et choisis le rôle de la personne.
- Accorde le droit Vue groupe de la BDESE au palier Accès.
- Vérifie la population du rôle : elle doit couvrir toutes les entités des bases déclarées.
Un rôle limité à sa propre sous-société ne suffit pas : la personne verra l’onglet, mais avec le message de réserve. Dans ce cas, l’onglet Bases BDESE reste le bon point d’entrée : il montre les bases des entités que son rôle couvre.
À savoir #
- La vue groupe présente les bases côte à côte ; elle ne les fusionne pas en une BDESE de groupe.
- Elle exige à la fois son droit et une portée qui couvre toutes les entités déclarées.
- Elle est en lecture seule : elle ne propose aucun geste.
- Les seuils affichés sont indicatifs et portent sur le total du groupe ; le modèle de chaque base se choisit base par base.
- Une nouvelle base déclarée apparaît aussitôt dans la vue groupe ; si elle couvre une entité que ton rôle ne couvre pas, la vue t’est fermée jusqu’à ce que la population de ton rôle soit élargie.
Questions fréquentes #
J’ai le droit « Vue groupe » mais je vois un message de réserve. Pourquoi ? #
Ton rôle ne couvre pas toutes les entités déclarées. Élargis sa population, ou utilise l’onglet Bases BDESE, qui montre les bases de ton périmètre.
Les élus du CSE voient-ils la vue groupe ? #
Non. Le rôle Élu CSE ne porte pas ce droit ; chaque élu consulte la base de son entreprise ou de son UES.
Pourquoi une entité affiche-t-elle « — » ? #
Son effectif n’est pas connu : la Conformité France compte l’effectif sur tout l’espace, ou l’entité n’a aucun contrat en France comptabilisé.
