Chaque paie close fait naître des retenues et des cotisations à verser à l’Agence du revenu du Canada (ARC) et, pour les salariés qui travaillent au Québec, à Revenu Québec. L’écran Versements les calcule période par période, selon la fréquence de versement de l’employeur, et te permet de noter chaque versement fait auprès de l’organisme. Illizeo ne paie rien et ne transmet rien : il calcule, rappelle les échéances et garde le suivi. Cet article s’adresse aux gestionnaires de paie et aux administrateurs.
Avant de commencer #
- L’employeur doit avoir une fiche employeur canadien avec sa fréquence de versement à l’ARC et, s’il emploie au Québec, son numéro et sa fréquence de versement à Revenu Québec — voir Déclarer un employeur canadien et régler la paie.
- Les montants ne viennent que des paies closes — voir Calculer, clôturer et publier une paie canadienne.
- Droit Versements ARC et Revenu Québec : au palier Accès, tu lis le calendrier, les montants et le suivi ; au palier Exécuter, tu déclares une période versée ou retires la déclaration, et tu reçois les rappels d’échéance. Les rôles Administrateur et Gestionnaire Paie le portent au palier Exécuter.
Lire le calendrier des versements #
- Ouvre Paie Canada › Versements.
- Si tu as plusieurs employeurs canadiens, choisis l’Employeur ; choisis l’Année.
- Si l’employeur a un numéro de Revenu Québec, deux boutons apparaissent : ARC et Revenu Québec. Clique sur l’organisme voulu.
Le tableau de l’organisme rappelle sa fréquence de versement et la Moyenne mensuelle de l’année. Chaque ligne est une période de versement :
- Période : ses dates ; une période regroupe les paies dont la date de paiement y tombe ;
- Échéance : la date limite du versement, et le cas échéant la date « sans pénalité jusqu’au » ;
- À verser : le total calculé, ou Aucune paie ; la mention provisoire signale qu’une paie de la période n’est pas encore close ;
- État : Versé, En retard, À verser, Période en cours, À venir ou Avant Illizeo (période antérieure à la première paie close dans Illizeo) ;
- Suivi : la date et la référence du versement déclaré.
Si des paies de l’année ne sont pas closes, un avertissement le dit au-dessus du tableau, avec un lien vers chacune : leurs montants ne comptent pas encore.
Le détail d’une période #
Clique sur la flèche en début de ligne pour déplier la période. Le détail donne chaque montant et le Total :
- pour l’ARC : RPC et RPC2 (part du salarié et part de l’employeur), assurance-emploi (deux parts), impôt fédéral, impôt provincial ou territorial ; la pièce de versement rappelle la rémunération brute et le nombre de salariés à la dernière paie de la période ;
- pour Revenu Québec : impôt du Québec, RRQ et RRQ2, RQAP (deux parts chacun), Fonds des services de santé (FSS) et CNESST.
Quand l’organisme exige un paiement électronique (ou à une institution financière canadienne), le détail le précise.
Déclarer une période versée #
Fais d’abord le versement chez l’organisme, par ses moyens de paiement. Ensuite :
- Déplie la période ; elle doit être À verser ou En retard.
- Vérifie la date Versé le (aujourd’hui par défaut).
- Saisis, si tu veux, la Référence (facultative) de ton paiement.
- Clique sur Déclarer versé. Le message « Période déclarée versée. » confirme ; la période passe à Versé et la colonne Suivi affiche « Versé le … ».
Si une paie de la période change après ta déclaration, le suivi le signale en rouge : « Déclaré : … — le calcul a changé depuis ». Compare alors le montant déclaré avec le nouveau calcul.
Retirer une déclaration #
- Déplie la période déclarée et clique sur Retirer la déclaration.
- La boîte Retirer la déclaration de versement ? prévient que la période redevient à verser et que les rappels d’échéance déjà envoyés ne repartent pas.
- Confirme par Retirer.
Les cotisations annuelles du Québec #
Sous le calendrier de Revenu Québec, la carte Cotisations annuelles du Québec donne les montants payés avec le sommaire 1, et sa date limite :
- la Cotisation relative aux normes du travail ;
- le FDRCMO, avant dépenses de formation admissibles.
Si aucune masse salariale n’est déclarée pour l’année dans la fiche employeur, la carte prévient que le FDRCMO n’est pas calculé.
À savoir #
- Les détenteurs du palier Exécuter reçoivent un rappel pour les versements arrivés à échéance ou en retard.
- Si le barème des versements de l’année (seuils, jours fériés) n’est pas encore publié dans Illizeo, l’écran le dit au lieu d’afficher le calendrier.
- Les montants sont recalculés à chaque ouverture de l’écran, depuis les paies closes : une paie close après coup s’ajoute à sa période.
- Revenu Québec n’apparaît que pour un employeur qui a son numéro de Revenu Québec.
Questions fréquentes #
Illizeo paie-t-il l’ARC à ma place ? #
Non. Le paiement se fait chez l’organisme. Illizeo calcule le montant, rappelle l’échéance et garde la trace de ta déclaration.
Pourquoi un montant est-il marqué provisoire ? #
Une paie dont la date de paiement tombe dans la période n’est pas encore close. Clôture-la : le montant devient définitif.
Que signifie l’état Avant Illizeo ? #
La période précède la première paie close dans Illizeo : ses versements se sont faits ailleurs, Illizeo ne les suit pas.
