Paramétrer la Paie Maroc

Avant de calculer un premier mois, la Paie Maroc a besoin de quelques réglages : les numéros de chaque employeur, la façon dont chaque type de rémunération entre dans les assiettes de l’IR et des cotisations, le modèle du bulletin de paie et les échéances des rappels. Cet article les passe en revue, dans l’ordre où tu les rencontres dans Paramètres › Paie Maroc, et présente le circuit de validation de la clôture. Il s’adresse aux administrateurs et aux gestionnaires de paie.

Avant de commencer #

• Le module Paie Maroc est installé et t’est ouvert (voir Démarrer avec la Paie Maroc).
• Le droit Renseigner l’employeur (CNSS, IF, ICE, RC, CIMR) et les échéances de la paie : au palier Accès, tu lis les écrans Employeurs, Bulletin de paie et Échéances et rappels ; au palier Exécuter, tu les modifies. Sans le palier Exécuter, les champs sont grisés et le bouton Enregistrer n’apparaît pas.
• Les types de rémunération sont un réglage commun à toutes les paies : leur écran demande les droits de la configuration de la paie.

Ouvre Paramètres › Paie Maroc. Le hub présente quatre tuiles : Employeurs, Types de rémunération, Bulletin de paie et Échéances et rappels. Les écrans Employeurs et Bulletin de paie sont aussi accessibles depuis le menu Paie Maroc.

Renseigner les employeurs #

L’écran Employeurs marocains affiche une carte pour la société et une pour chaque sous-société. Ces numéros sont imprimés sur les bulletins et sur les états des déclarations.

1. Ouvre Paramètres › Paie Maroc › Employeurs.
2. Sur la carte de l’employeur, renseigne les champs utiles :
   • N° d’affiliation CNSS ;
   • Identifiant fiscal (IF) ;
   • ICE (15 chiffres) ;
   • Registre du commerce ;
   • N° d’adhérent CIMR, si l’employeur adhère à la CIMR.
3. Coche, si tu le souhaites, Arrondir le net à payer à l’unité. Les centimes sont alors retenus sur le bulletin (ligne « Arrondi du mois en cours ») et rendus le mois suivant (ligne « Arrondi du mois précédent »). La case est décochée par défaut.
4. Clique sur Enregistrer sous la carte. Le message « Employeur enregistré. » confirme l’enregistrement.

Chaque carte s’enregistre séparément. Laisser un champ vide l’efface.

Régler le traitement des types de rémunération #

La Paie Maroc n’a pas de catalogue de rubriques à elle : chaque type de rémunération utilisé sur l’onglet Salaires du profil devient une ligne du bulletin, sous son propre nom. Il faut seulement dire comment la paie marocaine le traite.

1. Ouvre Paramètres › Paie Maroc › Types de rémunération (la tuile mène à la liste commune des types de rémunération).
2. Ouvre un type. La section Traitement par pays contient un bloc Paie Maroc. En haut à droite du bloc, un état indique Standard du pays, Réglé par vous ou À régler.
3. Choisis le traitement :
   • Hors de cette paie : le type n’entre pas au bulletin marocain.
   • Sinon, active ou non Soumis à l’IR (le montant entre dans le salaire brut imposable) et Soumis à la CNSS, l’AMO et la CIMR (il entre dans le brut cotisable).
   • Pour un élément exonéré, renseigne au besoin le Plafond mensuel d’exonération (MAD) : au-delà, l’excédent devient imposable et cotisable. Le plafond porte sur le total du type dans le mois. Vide : sans plafond.
4. Clique sur Enregistrer. Le message « Traitement enregistré. » confirme. Revenir au standard annule ton réglage.

Les standards du pays #

Sans réglage de ta part, un standard s’applique selon la nature du type :

• le salaire, les acomptes et les prêts sont hors de cette paie (le salaire de base est lu à part ; le versement d’un acompte ou d’un prêt n’est pas du salaire) ;
• une prime, les 13^e, 14^e et 15^e salaires et un avantage en nature sont imposables et cotisables ;
• les notes de frais sont hors de cette paie ;
• une indemnité n’a pas de standard : elle est À régler, car son exonération dépend de sa nature (transport, panier, représentation…).

Un type À régler bloque le bulletin de tout salarié qui le reçoit dans le mois : le contrat apparaît alors avec la remarque « Type de paiement à régler pour la paie marocaine ». Règle tes indemnités avant le premier calcul.

Les retenues (échéance de prêt, reprise d’acompte) sont prises sur le net, après l’IR, et n’entrent dans aucune assiette.

Composer le bulletin de paie #

L’écran Bulletin de paie est l’éditeur du modèle de bulletin. Les montants viennent toujours de la paie clôturée ; le modèle règle les textes, la mise en forme et l’emplacement des blocs.

1. Ouvre Paramètres › Paie Maroc › Bulletin de paie.
2. Choisis l’Employeur. Une phrase indique la source du modèle en vigueur : le modèle d’Illizeo, qui porte les mentions de l’arrêté n° 346-05 ; le modèle de la société, que suit la sous-société ; ou un modèle propre à cet employeur, avec son numéro de version.
3. Choisis l’onglet de langue. Chaque salarié reçoit son bulletin dans sa langue ; une langue laissée vide prend le français.
4. Modifie le contenu. La ligne Blocs obligatoires signale en « — manquant » un bloc requis que tu aurais retiré (employeur, salarié, période, gains et retenues…). Le serveur refuse un modèle auquel il manque un bloc obligatoire.
5. Dans Réglages, choisis la Couleur des titres et des tableaux et coche ou non le Bloc « Cumuls de l’année » (de janvier au mois du bulletin).
6. Clique sur Aperçu PDF pour voir le rendu sur un exemple, puis sur Enregistrer. Enregistrer le modèle d’Illizeo ou celui de la société en fait le modèle propre de l’employeur.

Revenir au modèle hérité supprime le modèle propre de l’employeur : ses prochains bulletins suivront celui de la société, ou celui d’Illizeo. Les bulletins déjà produits ne changent pas.

Régler les échéances et les rappels #

Le gestionnaire de paie reçoit un rappel avant l’échéance de chaque déclaration du mois écoulé. L’écran Échéances et rappels règle ces dates, une fois pour tout le module.

1. Ouvre Paramètres › Paie Maroc › Échéances et rappels.
2. Dans Bordereau CNSS (Damancom), renseigne Échéance, jour du mois suivant et Rappel, jours avant l’échéance.
3. Dans IR retenu (SIMPL-IR), coche Le dernier jour du mois suivant, ou décoche la case et indique le jour d’échéance ; puis le délai du rappel.
4. Clique sur Enregistrer. Valeurs par défaut remet les valeurs d’Illizeo dans le formulaire (le 10 pour la CNSS, le dernier jour du mois pour l’IR, rappel 5 jours avant) ; enregistre ensuite pour les appliquer.

Un jour au-delà de la fin du mois s’y ramène (le 31 en février devient le 28). Avec 0 jour, le rappel part le jour de l’échéance. Vérifie ces dates avec ton cabinet comptable : elles sont réglables pour cette raison.

Activer la validation de la clôture (quatre yeux) #

Par défaut, clôturer un mois est immédiat. Tu peux exiger qu’un second gestionnaire valide chaque clôture.

1. Ouvre les workflows de ton espace et repère la catégorie Paie Maroc.
2. Le préréglage Clôture d’une période de paie marocaine y est présent, inactif à l’installation. Active-le, ou construis ton propre circuit dans cette catégorie.

Une fois le circuit actif, la clôture est envoyée en validation : la personne qui la demande ne peut pas la valider elle-même. Peut décider toute personne qui détient le droit Calculer et clôturer la paie du mois, lire les bulletins au palier Exécuter. Le déroulé est décrit dans Calculer, clôturer et publier la paie du mois.

À savoir #

• Le taux CIMR se règle par salarié, dans l’onglet Paie Maroc de sa fiche ; l’écran Employeurs ne porte que le n° d’adhérent de l’employeur.
• L’arrondi du net suit le réglage de l’employeur au moment du calcul. Des centimes retenus un mois sont rendus le mois suivant, même si tu désactives ensuite l’arrondi.
• Les rappels d’échéance ne partent que s’il y a eu des contrats marocains le mois déclaré.
• Chaque enregistrement d’un réglage est journalisé (qui, quoi, quels champs), sans les valeurs.

Questions fréquentes #

Je ne trouve pas le bloc Paie Maroc sur un type de rémunération. #

Le bloc n’apparaît que lorsque le module Paie Maroc est installé. Une retenue n’a pas de bloc : elle se prend toujours sur le net.

Mes sous-sociétés ont-elles chacune leur modèle de bulletin ? #

Seulement si tu enregistres un modèle pour elles. Sinon, une sous-société suit le modèle de la société, ou à défaut celui d’Illizeo.

Faut-il renseigner tous les numéros de l’employeur pour calculer ? #

Non, le calcul n’en dépend pas. Mais ces numéros sont imprimés sur les bulletins et les états : renseigne-les avant la première clôture.